SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Numéro de dépôt :
3189797
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2012
Présentation de la marque POLYAD
Déposée le 18 octobre 2002 par la société SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLYAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la société SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME domicilié(e) (société anonyme) , Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 045 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque POLYAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME - (société anonyme) , Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France - SIREN 722045879
BREVATOME - 3, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Machines et appareils de génération d'énergie et de propulsion de haute technologie destinés au système naval, civil et militaire ; moteurs, accouplement et organes de transmission ; machines et moteurs de bateaux, navires et sous-marins ; appareils de propulsion et moteurs pour bateaux, navires et sous-marins ; machines automatiques ou télécommandés dans les domaines de l'énergie et de la propulsion de haute technologie appliqués au système naval, civil et militaire. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, électroniques, nautiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et de secours utilisés dans les domaines de l'énergie et de la propulsion de haute technologie appliqués au système naval, civil et militaire ; appareils et instruments de navigation, appareils de signalisation navale ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; dispositifs de pilotage automatique pour navires militaires ; appareils et instruments acoustiques, électriques, électroniques et électromagnétiques pour systèmes navals notamment pour les systèmes d'armement navals ; systèmes et circuits électriques de production et de distribution d'électricité pour véhicules marins et sous-marins ; appareils et instruments de détection, de contrôle, d'enregistrement, d'interprétation, de signalisation, de simulation et de visualisation du son et de l'image ; simulateurs pour la conduite et le contrôle de bateaux, navires et sous-marins ; logiciels, progiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés dans les domaines de l'énergie et de la propulsion de haute technologie appliqués au système naval, civil et militaire; lunettes de visée pour armes à feu. Véhicules marins et sous-marins ainsi que leurs équipements principaux et auxiliaires de génération d'énergie et de propulsion, à savoir: tous types de générateurs d'énergie, d'ensemble de propulsion et de systèmes d'automatismes de contrôle commande; appareils de locomotion par air et par eau; bâtiments navals, bateaux, navires et sous-marins armés ou non; appareils de navigation; mécanismes de propulsion pour bâtiments navals, bateaux, navires et sous-marins; propulseurs en nacelle, propulseurs à hélice. Construction navale et supervision (direction) de construction navale; services de construction; d'installation et de maintenance d'installations et d'équipements dans les domaines de l'énergie et de la propulsion de haute technologie appliqués au système naval; services de construction, d'installation et de maintenance de bâtiments navals, bateaux, navires et sous-marins; services de construction, d'installation et de maintenance de propulseurs en nacelle et de propulseurs à hélice; construction et réparation sous-marines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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